Ce séminaire, consacré à l’espace européen et à l’Ancien Régime au sens large, est conçu dans le long terme. Il se fixe pour objectif de présenter les recherches actuelles sur le thème du « Parlement » élargi, en une perspective résolument interdisciplinaire, à toutes les grandes problématiques qui lui sont intimement liées : la centralisation du gouvernement, la souveraineté, l’« absolutisme » et sa remise en cause, le jeu des relations entre puissances spirituelle et temporelle dans l’évolution des conceptions et des institutions politiques. Il prendra également en compte le droit dans toute son ampleur, de l’écriture juridique jusqu’à la question de la politique des archives, en passant par les réflexions sur la magistrature. On s’intéressa aussi bien à la procédure qu’aux conceptions plus abstraites de la communauté politique. Nous intègrerons à ces aspects traditionnels la dimension scripturaire et rhétorique de ces communautés que sont les Parlements : quelle est la part discursive dans la systématisation juridique ? Quels sont les outils qui se situent proprement à la croisée du rhétorique et du législatif ? La dimension d’énonciation du droit pourra être replacée au sein des réseaux ainsi créés entre éléments autonomes et hétéronomes, entre preuves internes et apports intégrés à nouveaux frais. Il s’agit, en somme, de ressaisir les juristes et leurs actions en société.
Programme
Vendredi 11 octobre 2013, Université Panthéon-Assas-Paris II,
17 h 00 - 19 h 30 (Institut d’histoire du droit, Centre Sainte-Barbe, 4 rue
Valette, 75005, bâtiment C, 3e étage, salle Collinet)
Ouverture du séminaire par Olivier Descamps, directeur de l’Institut d’histoire du droit
- Émilie Leromain (Université de Strasbourg), Une enquête sur la justice au XVIIIe siècle : les états des crimes dignes de mort ou de peines afflictives. Modalités, réception et exécution. L’exemple de la généralité de Rouen et de l’intendance d’Alsace.
- Adrien Pitor (Université Paris IV), L’architecture du Palais de justice à l ?époque moderne : les travaux au Palais de la fin du XVIIe siècle à la Révolution.
Vendredi 13 décembre 2013, Université de Saint-Étienne, 10h30-12h30 (Faculté des Arts, Lettres et Langues, Bâtiment M, 1er étage, salle M1.03)
Parlements, législation et confession :
- Pierre-Jean Souriac (Université de Lyon), Élaboration et application de la loi dans les parlements au XVIe siècle
- Discutante : Chrystel Bernat (Faculté de théologie protestante de Montpellier)
Vendredi 17 janvier 2014, Université Panthéon-Assas-Paris II, 17h30-19h30 (Institut d’histoire du droit, Centre Sainte-Barbe, 4 rue Valette, 75005, bâtiment C, 3e étage, salle Collinet)
- Sophie Nicholls (Université d’Oxford), Parlementarisme, communautés politiques : le moment ligueur
- Discutants : Thierry Amalou et Marco Penzi
Samedi 29 mars 2014, Université de Clermont-Ferrand, 10h30-12h30 : Le Parlement de Paris et les rapports avec les religieux et les théologiens
- Thierry Amalou (Université Paris I), La faculté de théologie de l’université de Paris et le Parlement au XVIe siècle
- Caroline Galland (Université Paris-Ouest-Nanterre), Le fonds Harlay : un nouvel éclairage sur les relations des réguliers avec le Parlement de Paris
- Discutant : Bernard Dompnier
Samedi 17 mai 2014, Université Panthéon-Assas-Paris II, 10h – 17h, Le monde parlementaire au Moyen Age : procédures, paradigmes, représentations, journée d’étude présidée par le Professeur Albert Rigaudière, de l’Académie de Inscriptions et Belles Lettres
- Philippe Paschel (CNRS), L’espace de la justice au Parlement médiéval
- Axel Degoy (Rouen), Les implications judiciaires de la ‘souveraineté’ du Parlement de Paris au tournant des XIVe et XVe siècles
- Véronique Julerot (Paris), De Paris à Lyon : l’exécution d’un arrêt du Parlement à la fin du XVe siècle
- Élizabeth Schneider (Fribourg), La personne publique des parlementaires
- Julien Théry (Université de Montpellier), Les assemblées représentatives du royaume sous le règne de Philippe le Bel : aux commencements d’une exception française
- Frédéric F. Martin (Nantes), Autorité et impuissance du parlement dans les processus décisionnels
- Valérie Toureille (Université de Cergy-Pontoise), Le rôle du Parlement au XVe siècle dans le contrôle de l’exercice du droit de grâce
- Discutants : Raphaël Eckert (Université de Strasbourg) et Louis de Carbonnières (Université de Lille II, à confirmer)
Samedi 14 juin 2014, Lyon (ENS de Lyon, 10h30-16h00, 15 parvis René Descartes, salle à préciser), journée d’étude de clôture : Les assemblées souveraines et l’Étranger
- Alexandra Merle (Caen), Les Cortes de Castille à l’époque moderne : théories politiques et pratiques de gouvernement
- Raffaele Ruggiero (Université de Bari), Machiavelli e i Parlamenti francesi : il delitto politico tra assolutismo e Fundamentaldisplinirung
- David Beytelmann (Sciences Po), L’Amérique, les juntas et le gouvernement polisynodal. Réflexions sur l’histoire des institutions délibératives de la monarchie hispanique et l’histoire de la théorie politique. XVe-XVIIe siècle
- Bertrand Haan (Paris IV), Le roi de justice et de paix selon les Cortes de Castille au XVIe siècle
- Présidente et discutante : Marina Mestre (ENS Lyon)
- Pierre-François Moreau (directeur de l’UMR 5037) : conclusion du cycle du séminaire des deux années passées.
Action soutenue par le LabEx COMOD et menée en partenariat avec l’Institut d’histoire du droit de l’Université Panthéon-Assas-Paris II.